La norme RT2012 est une réglementation qui concerne la thermique du bâtiment.
Afin de bien comprendre la réglementation thermique encadre les caractéristiques thermiques des bâtiments neufs et existants.
Tout d’abord elle fixe la quantité maximale d’énergie que peut consommer un bâtiment pour être chauffé, éclairé, produire de l’eau chaude sanitaire, être climatisé et ventilé.
Au fur et à mesure 5 RT se sont succédé en 1974, 1988, 2000, 2005 et la RT2012, actuellement en vigueur.
Toutefois chacune de ces réglementations thermiques apporte des exigences croissantes en matière d’économie d’énergie, d’isolation du bâti et d’écologie, avec l’utilisation de matériaux et d’énergies renouvelables.
Pour terminer à la fin des travaux, un contrôleur technique, un diagnostiqueur, un architecte ou un organisme certificateur effectue une attestation d’application obligatoire.
La réglementation thermique RT Existant :
Tout d’abord La réglementation thermique des bâtiments existants s’applique aux bâtiments résidentiels et tertiaires existants.
Elle s’applique à l’occasion de travaux de rénovation prévus par le maître d’ouvrage.
Notons que l’objectif général de cette réglementation est d’assurer une amélioration significative de la performance énergétique d’un bâtiment existant.
lorsqu’un maître d’ouvrage entreprend des travaux susceptibles d’apporter une telle amélioration.
La norme RT2012 Global :
Tout d’abord on applique la RT Global dans le cadre d’une RT Existant quand les bâtiments ont :
– une surface hors oeuvre nette (SHON) supérieur à 1000m²
– un coût des travaux supérieur à 25% de la valeur du bâtiment hors foncier
– Une date de construction postérieur au 1er janvier 1948.
Autrement dit la rénovation « globale » définit un objectif de performance globale à justifier par un calcul réglementaire TH C EX.
Elle repose sur l’article R. 131-26 du code de la construction et de l’habitation et son arrêté d’application du 13 juin 2008.
Ces bâtiments doivent aussi faire l’objet d’une étude de faisabilité des approvisionnements en énergie préalablement au dépôt de la demande de permis de construire.
La norme RT2012 Éléments par Éléments :
On applique la RT Éléments par Éléments lorsqu’on n’applique pas la RT global.
Car pour tous les autres cas de rénovation, en cas d’installation ou de remplacement d’un élément du bâtiment (pose d’une isolation ou d’une fenêtre, changement de chaudière), la réglementation définit une performance minimale pour l’élément remplacé ou installé, c’est RT « Éléments par Éléments ».
Comme l’illustre l’article R 131-28 du code de la construction et de l’habitation et son arrêté d’application du 3 mai 2007 modifié, à partir du 1er janvier 2018, par l’arrêté du 22 mars 2017.
Pour conclure Les exigences ont pour ambition de cibler les techniques performantes tout en tenant compte des contraintes de l’occupant, ce qui permettra, en intervenant sur suffisamment d’éléments, d’améliorer significativement la performance énergétique du bâtiment dans son ensemble.
Par exemple les exigences concernent :
- les parois opaques : murs, toiture, planchers
- les parois vitrées
- le chauffage
- l’eau chaude sanitaire
- le refroidissement
- la ventilation
- l’éclairage
- les énergies renouvelables
Notons que lors de l’installation ou le changement d’élément, l’arrêté du 3 mai 2007 (modifié à compter du 1er janvier 2018) donne le critère de performance exigé pour le produit.
La norme RT2012 lors de la construction d’une maison individuel :
Les 3 exigences que doit respecter la RT 2012 en maison indivuel sont le Bbio < Bbiomax , le Cep < Cepmax , le Tic < Ticref.
Lorsque le Bbio est validé une attestation de permis de construire pourra être générer sur le site www.rt-batiment.fr grâce au fichier XML que nous vous fournirons.
Ensuite quand le Cep et le Tic sont validé vous pourrez générer votre attestation de fin de travaux, grâce au fichier XML du Cep et du Tic.
Néanmoins afin de finaliser votre attestation de fin de travaux il faut obligatoirement réaliser un test d’étanchéité à l’air.
Ainsi qu’un comparatif des systèmes installés avec ceux préconisé dans l’étude RT2012 Th BCE.
Cela permet de déterminé si les niveaux d’exigences ont bien été respecté.
Avant le dépôt de permis de construire
Réalisation d’une étude thermique réglementaire norme RT2012 à l’aide d’un logiciel certifié par le CSTB.
OBLIGATOIRE
Attestation de prise en compte de la norme RT2012 (exigence Bbio) nécessaire pour le dépôt de permis de construire.
OBLIGATOIRE
Après le dépôt de permis de construire
Test d’infiltrométrie intermédiaire (débits≤ 0,60 m3/h.m²) à réaliser en cours de chantier par un professionnel habilité Qualibat (qualification 8711)
FACULTATIF
Test d’infiltrométrie final (débits≤ 0,60 m3/h.m²) à réaliser en fin de chantier par un professionnel habilité Qualibat (qualification 8711)
OBLIGATOIRE
Attestation de prise en compte de la RT2012 (exigences Cep et Tic) nécessaire pour l’obtention de l’attestation d’achèvement de travaux
OBLIGATOIRE
Diagnostique de performance énergétique délivré par un professionnel certifié
OBLIGATOIRE
LA NORME RT2012 EST RESPECTÉE